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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CHEVALIER
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TISSU MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSU MOUSSE
MAISON CHEVALIER (SA)

Numéro de dépôt :
1534360
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999
TISSU MOUSSE de MAISON CHEVALIER

Présentation de la marque TISSU MOUSSE

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSU MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CHEVALIER domicilié(e) 64 boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque TISSU MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU MOUSSE est expirée depuis le 7 avril 1999.

MAISON CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : DAIM MOUSSE , TAPIS MOUSSE


MAISON CHEVALIER (SA) - 64 boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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