Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPIS MOUSSE
Numéro de dépôt :
1743589
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/1999
Présentation de la marque TAPIS MOUSSE
Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPIS MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAPIS MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS MOUSSE est expirée depuis le 1 février 1999.
MAISON CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08