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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY
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MH MARCEL HAUSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MH MARCEL HAUSS
MAISON CHARLES FREY, SAS

Numéro de dépôt :
4338922
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
MH MARCEL HAUSS de MAISON CHARLES FREY

Présentation de la marque MH MARCEL HAUSS

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MH MARCEL HAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 1 RUE DU PINOT BLANC - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHARLES FREY, M. Dominique Frey domicilié(e) ZA du Wasen, 3 RUE du Pinot Blanc - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France.

La marque MH MARCEL HAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MH MARCEL HAUSS arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

MAISON CHARLES FREY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES FREY


MAISON CHARLES FREY, SAS - ZONE ARTISANALE, 1 RUE DU PINOT BLANC - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France


MAISON CHARLES FREY, M. Dominique Frey - ZA du Wasen, 3 RUE du Pinot Blanc - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée .