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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY
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CHARLES FREY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES FREY
MAISON CHARLES FREY, SAS

Numéro de dépôt :
4330115
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
CHARLES FREY de MAISON CHARLES FREY

Présentation de la marque CHARLES FREY

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES FREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHARLES FREY domicilié(e) Zone artisanale, 1 rue du Pinot blanc - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHARLES FREY, M. Dominique Frey domicilié(e) ZA du Wasen, 1 RUE du Pinot Blanc - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France.

La marque CHARLES FREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES FREY arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

MAISON CHARLES FREY a également déposé les autres marques suivantes : MH MARCEL HAUSS


MAISON CHARLES FREY, SAS - Zone artisanale, 1 rue du Pinot blanc - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France


MAISON CHARLES FREY, M. Dominique Frey - ZA du Wasen, 1 RUE du Pinot Blanc - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée .