Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chapuis bio
SAS MAISON CHAPUIS

Numéro de dépôt :
3217008
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/03/2013
Chapuis bio de MAISON CHAPUIS

Présentation de la marque Chapuis bio

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Chapuis bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CHAPUIS domicilié(e) Z.A. du Champ Bossu,71601 PARAY-LE-MONIAL CEDEX - 71601 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHAPUIS domicilié(e) Z.A. du Champ Bossu,71601 PARAY-LE-MONIAL CEDEX - 71601 - France.

La marque Chapuis bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapuis bio est expirée depuis le 25 mars 2013.

MAISON CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CHAPUIS , Vimabio


SAS MAISON CHAPUIS - Z.A. du Champ Bossu,71601 PARAY-LE-MONIAL CEDEX - 71601 - France


MAISON CHAPUIS - Z.A. du Champ Bossu,71601 PARAY-LE-MONIAL CEDEX - 71601 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; salades et produits traiteurs ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.