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Marques déposées par maison chanzy
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DOMAINE CHANZY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHANZY
maison chanzy

Numéro de dépôt :
4625213
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
DOMAINE CHANZY de maison chanzy

Présentation de la marque DOMAINE CHANZY

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par maison chanzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CHANZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est maison chanzy domicilié(e) 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Chanzy, Monsieur XAVIER BADINAND domicilié(e) 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France.

La marque DOMAINE CHANZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHANZY arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

maison chanzy a également déposé les autres marques suivantes : DOM. D'EPONAY , Les Fortunés , DOM. DES CLOUS , B DE CHANZY , CD CHANZY


maison chanzy - 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France


Maison Chanzy, Monsieur XAVIER BADINAND - 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.