Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM. DES CLOUS
MAISON CHANZY, SARL

Numéro de dépôt :
4214372
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
DOM. DES CLOUS de MAISON CHANZY

Présentation de la marque DOM. DES CLOUS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM. DES CLOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 464 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque DOM. DES CLOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM. DES CLOUS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

MAISON CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : DOM. D'EPONAY , Les Fortunés , DOMAINE CHANZY , B DE CHANZY , CD CHANZY


MAISON CHANZY, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France - SIREN 378464002


MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.