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Marques déposées par la société MAISON CHANSON PERE & FILS
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Paul CHANSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Paul CHANSON
MAISON CHANSON PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1289773
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque Paul CHANSON

Déposée le 15 novembre 1984 par la société MAISON CHANSON PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Paul CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON CHANSON PERE & FILS domicilié(e) 10, rue Paul Chanson, Rue du Collège, 21101 BEAUNE CEDEX (dossier no 2034413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2034413) - France.

La marque Paul CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Paul CHANSON est expirée depuis le 15 novembre 2004.

MAISON CHANSON PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHANSONETTE , BEAUNE DES CHANSON , VERRY PERE FILS , ANCIEN REGIME CHANSON PERE FILS , MARSON NATIER , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONNIER , EDOUARD CHANSON , CHANSON , CHANSON PERE FILS


MAISON CHANSON PERE & FILS - 10, rue Paul Chanson, Rue du Collège, 21101 BEAUNE CEDEX (dossier no 2034413) - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2034413) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1994 n°2034413 - Publication au BOPI 1994-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Vins et alcools.