Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Cavaillé
/
Piste noire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piste noire
Maison Cavaillé, SAS

Numéro de dépôt :
4308657
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
Piste noire de Maison Cavaillé

Présentation de la marque Piste noire

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Cavaillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piste noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Cavaillé domicilié(e) PAE Les Combaruches, 285 Boulevard du Docteur Jean Jules Herbert - 73100 - Aix les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison cavaillé, Mme. Morgane FROMONT domicilié(e) PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - aix les bains - France.

La marque Piste noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piste noire arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

Maison Cavaillé a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE DIFFÉRENTE


Maison Cavaillé, SAS - PAE Les Combaruches, 285 Boulevard du Docteur Jean Jules Herbert - 73100 - Aix les Bains - France - SIREN 304556210


maison cavaillé, Mme. Morgane FROMONT - PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - aix les bains - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .