Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAVE DIFFÉRENTE
Maison Cavaillé, SAS

Numéro de dépôt :
4255320
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
LA CAVE DIFFÉRENTE de Maison Cavaillé

Présentation de la marque LA CAVE DIFFÉRENTE

Déposée le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Cavaillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAVE DIFFÉRENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Cavaillé domicilié(e) PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Cavaillé, M. CAVAILLE Jean-Christophe domicilié(e) PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque LA CAVE DIFFÉRENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DIFFÉRENTE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

Maison Cavaillé a également déposé les autres marques suivantes : Piste noire


Maison Cavaillé, SAS - PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 304556210


Maison Cavaillé, M. CAVAILLE Jean-Christophe - PAE Les combaruches, 285 BOULEVARD jean jules herbert - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.