Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C MAISON CASTEL
Numéro de dépôt :
1747376
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
15/01/1998
Présentation de la marque C MAISON CASTEL
Déposée le 15 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « C MAISON CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C MAISON CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MAISON CASTEL est expirée depuis le 15 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09