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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CARLES
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CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL
MAISON CARLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93480438
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/08/2023

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL

Déposée le 10 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CARLES domicilié(e) Château Panet - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 626 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL est expirée depuis le 10 août 2023.

MAISON CARLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUDERT Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU LANGUITEY


MAISON CARLES, Société par Actions Simplifiée - Château Panet - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 317626455


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2247451 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519029 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526090 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702503 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU TOUR DU VIEUX CASTEL"