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Marques déposées par la société MAISON C E R FRANCE SCI une société civile
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Terr'Avenir
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Terr'Avenir
MAISON C E R FRANCE SCI une société civile

Numéro de dépôt :
3483237
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Terr\'Avenir de MAISON C E R FRANCE SCI une société civile

Présentation de la marque Terr'Avenir

Déposée le 21 février 2007 par la société MAISON C E R FRANCE SCI une société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terr'Avenir »

Le déposant est la société MAISON C E R FRANCE SCI une société civile domicilié(e) 18 rue de l'Armorique,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 306 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Terr'Avenir est expirée depuis le 21 février 2017.


MAISON C E R FRANCE SCI une société civile - 18 rue de l'Armorique,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 415306588


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 14 novembre 2012 - Renonciation totale n°588710 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Conseils en organisation et direction d'entreprises agricoles ; services de gestion et d'organisation des affaires commerciales d'entreprises agricoles visant à préserver l'environnement.

Education, formation dans les domaines de la gestion et l'organisation d'entreprises agricoles ; publication de textes autres que textes publicitaires dans les domaines de la gestion et l'organisation d'entreprises agricoles.

Recherche en matière de protection de l'environnement et de développement durable.