Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Prince Royer
MAISON BURTIN

Numéro de dépôt :
4484552
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Le Prince Royer de MAISON BURTIN

Présentation de la marque Le Prince Royer

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Prince Royer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est MAISON BURTIN domicilié(e) 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Prince Royer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prince Royer arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT


MAISON BURTIN - 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France


HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières; vins; vins mousseux; vins d'appellation d'origine contrôlée champagne; spiritueux; digestifs (alcools et liqueurs).