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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN
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DE BRACIEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE BRACIEUX
MAISON BURTIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3624546
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
DE BRACIEUX de MAISON BURTIN

Présentation de la marque DE BRACIEUX

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BRACIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, M. MALLO Dominique domicilié(e) 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DE BRACIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE BRACIEUX arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT


MAISON BURTIN, Société anonyme - 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


Harlay Avocats, M. MALLO Dominique - 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703220 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée champagne, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, cocktails, liqueurs et spiritueux divers, digestifs (alcools et liqueurs).