Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN
/
CUVEE DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES MOINES
MAISON BURTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1294685
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
18/12/2024

Présentation de la marque CUVEE DES MOINES

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES MOINES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT , VEUVE BERNARD


MAISON BURTIN, société anonyme - 22, rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2041530 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406449 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2004 n°2272578 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 30 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404974 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 20 janvier 2000 - Concession de licence n°293782 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 11 janvier 2000 - Gage constitué n°293243 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 12 août 2004 - Concession de licence n°397593 - Publication au BOPI 2004-08-12

Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298893 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Résiliation de licence n°298896 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Gage radié n°298899 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 30 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385947 - Publication au BOPI 2004-01-30

Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586333 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2014 n°2568715 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-01

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE.