Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUCHE FILS CO
MAISON BURTIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1532046
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2028
BOUCHE FILS CO de MAISON BURTIN

Présentation de la marque BOUCHE FILS CO

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHE FILS CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Me Dominique Mallo domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUCHE FILS CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUCHE FILS CO arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT , VEUVE BERNARD


MAISON BURTIN, Société anonyme - 22, rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


HARLAY AVOCATS, Me Dominique Mallo - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375196 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation n°2119258 - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2688034 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-04-10

Vin de provenance franÇaise à savoir: vins, vins de Champagne et vins mousseuxOBSERVATION FAITE: que pour toutes autres boissons que les vins de Champagne, la mention "CHAMPAGNE" ne figurera pas sur l'étiquette, mais sera remplacée par l'inducation du produit désigné