Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BRIAU MAISON FONDEE EN 1796
Maison BRIAU

Numéro de dépôt :
97668518
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque MAISON BRIAU MAISON FONDEE EN 1796

Déposée le 6 février 1997 par Maison BRIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « MAISON BRIAU MAISON FONDEE EN 1796 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est Maison BRIAU, domicilié(e) CHARCUTRIX Agropole. BP 104, 47931 Agen Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRECHET Stéphane - France.

La marque MAISON BRIAU MAISON FONDEE EN 1796 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BRIAU MAISON FONDEE EN 1796 est expirée depuis le 6 février 2007.

Maison BRIAU a également déposé les autres marques suivantes : Maison Briau , MAISON BRIAU BRANDADIER DE METIER , MAISON BRIAU FONDEE EN 1796 , APERINETTES , BRIAU MAISON FONDEE EN 1796 , Maison Briau Apéro de la mer , MAISON BRIAU FONDEE EN 1796 BOUCHERS-TRAITEURS DE METIER


Maison BRIAU - CHARCUTRIX Agropole. BP 104, 47931 Agen Cedex 9 - France


BRECHET Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Errata - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

- Plats cuisinés et charcuterie ainsi que l'ensemble de la classe 29 - Ensemble de la classe 30 - Ensemble de la classe 31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.