Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSUL
Numéro de dépôt :
955826
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque CONSUL
Déposée le 26 avril 1976 par Maison Briand & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 26 avril 1986.
Maison Briand & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514