Marque enregistrée - Marque en vigueur

1830
MAISON BREMOND 1830, SAS

Numéro de dépôt :
4261996
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2026
1830 de MAISON BREMOND 1830

Présentation de la marque 1830

Déposée le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BREMOND 1830 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1830 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BREMOND 1830 domicilié(e) 10 Espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 622 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque 1830 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1830 arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

MAISON BREMOND 1830 a également déposé les autres marques suivantes : , 1830 , 1830 BREMOND FILS MAISON FONDEE EN 1830 , MAISON BREMOND 1830 , Maison Brémond 1830 , PREMIÈRE PRESSION PROVENCE , Maison Brémond fondée en 1830


MAISON BREMOND 1830, SAS - 10 Espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 781622485


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 16 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715276 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Savons ; parfums ; huiles de bains ; cosmétiques ; crème pour le visage ; crème pour les mains ; lait pour le corps ; crème pour les pieds ; huiles pour les mains ; huiles pour le corps ; bois odorant ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; eaux de senteurs ; parfums d'intérieur ;

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; carafe ; huilier ; vinaigrier ; verres (récipients) ; verres à boire ; plats ; pots ; poivrier ; moulin à poivre ; moulin à sel ; salières ; boîtes ; couverts en bois ; spatules en bois ; soucoupes ; boîtes à savon ; torchon ; maniques (pour saisir les plats chauds) ; gants (pour saisir les plats chauds) ; boites à biscuits ; bonbonnières ; boites à thé ; boite à épices ; mortiers ; planches à découper ; bouchons verseurs ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; pulvérisateur de parfum ; diffuseur de parfum ; porte-encens ; coupes et coupelles ; bougeoirs (non en métaux précieux) ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tapis de table ; couvertures de table ; linge de table non en papier ; essuie-verre ; essuie-vaisselle ; essuie-mains en matière textile ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ou de crustacés ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; spécialités à base d'huile d'olive ; tapenade ; crème d'olive ; chips (pommes de terre) ; préparations culinaires à base d'olives ; légumes en poudre ; olives conservées, séchées et cuites ; anchois ; pâte à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits ; pulpe de fruits et de légumes ; terrines de viande ; terrine de légume ; terrine de poisson ; anchois ; pickles ; fruits et légumes confits ; amandes conservées ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; spécialités culinaires à base d'amandes ; crèmes à base d'amandes ; crèmes de calissons ; crèmes de nougats ; préparations culinaires à base d'amandes ; préparation culinaires à base de calissons ; amandes préparées ; crème de marrons ; préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés ; olives en conserve ; fruits confits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; gâteaux ; glaces comestibles ; sucres ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; condiments à base de fruits, légumes, truffe ; préparation à base de moûts de raisin (balsamiques) ; épices ; sandwiches ; pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; biscuits pour apéritifs (salés) ; pâtes de fruits ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces tomates ; herbes potagères conservées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; infusions non médicinales ; bonbons ; sucrerie ; pastilles (confiserie) ; farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux ; calissons ; nougats ; dragées ; pralines ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiseries à base d'amandes ; pates d'amande ; en-cas à base d'amandes ; chocolats ; confiseries au chocolat ; produits à base de cacao ; produits à base de chocolat ; berlingots ; formes en chocolat ; marrons glacés (confiserie) ; spécialités culinaires à base d'amandes ; crèmes à base d'amandes ; crèmes de calissons ; crèmes de nougats ; préparations culinaires à base d'amandes ; préparation culinaires à base de calissons ; amandes préparées ; crème de marrons ; chutney ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; télé promotion avec offre de vente ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de vente au détail d'aliments ; services de vente de produits de confiseries ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-dessus ;

Services de restaurations (alimentation) ; hébergements temporaires ; services de bars ; services de traiteurs ; services de salon de thé.