Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICER Société Industrielle et Commerciale d'Etudes et de Recherches
MAISON BRANDT FRERES, société anonyme, 6, avenue de Villars, PARIS.

Numéro de dépôt :
1267497
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1994
SICER Société Industrielle et Commerciale d\'Etudes et de Recherches de MAISON BRANDT FRERES

Présentation de la marque SICER Société Industrielle et Commerciale d'Etudes et de Recherches

Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) MAISON BRANDT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICER Société Industrielle et Commerciale d'Etudes et de Recherches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BRANDT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SICER Société Industrielle et Commerciale d'Etudes et de Recherches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICER Société Industrielle et Commerciale d'Etudes et de Recherches est expirée depuis le 3 avril 1994.

MAISON BRANDT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SICER SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REPARATIONS , SYLPHE , (Marque figurative) , CONSTELLATION , SICRE SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE REPARATION ET D ETUDES


MAISON BRANDT FRERES, société anonyme, 6, avenue de Villars, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, audio-visuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieues, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.