Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LÉGION D'HONNEUR
MAISON BOUTILLIER & CIE

Numéro de dépôt :
4447547
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LÉGION D\'HONNEUR de MAISON BOUTILLIER & CIE

Présentation de la marque LÉGION D'HONNEUR

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par MAISON BOUTILLIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LÉGION D'HONNEUR »

Le déposant est MAISON BOUTILLIER & CIE domicilié(e) 5 CHEMIN DE GRELET - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUTILLIER & CIE, Madame YA BARDE domicilié(e) 5 CHEMIN DE GRELET - 16000 - ANGOULÊME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

MAISON BOUTILLIER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTILLIER , OPCENTRIQUE , OPCENTRIQUE , BOUTILLIER


MAISON BOUTILLIER & CIE - 5 CHEMIN DE GRELET - 16000 - ANGOULEME - France


MAISON BOUTILLIER & CIE, Madame YA BARDE - 5 CHEMIN DE GRELET - 16000 - ANGOULÊME - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750470 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.