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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY
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SYLVABELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYLVABELLE
MAISON BOUEY, SAS

Numéro de dépôt :
4226726
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
SYLVABELLE de MAISON BOUEY

Présentation de la marque SYLVABELLE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLVABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY domicilié(e) 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SYLVABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVABELLE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , Collection d'Artagnan , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , vignerons jardiniers , DUC DE CESAR , ANGELIANE


MAISON BOUEY, SAS - 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France - SIREN 459201497


SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.