Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ethique & Nature
MAISON BOUEY, S A S

Numéro de dépôt :
3903960
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2022
Ethique & Nature de MAISON BOUEY

Présentation de la marque Ethique & Nature

Déposée le 12 mars 2012 par la société MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Ethique & Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société MAISON BOUEY domicilié(e) 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUEY, Mle DANTHEZ Laure domicilié(e) 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France.

La marque Ethique & Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethique & Nature arrivera à expiration en date du 12 mars 2022.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , SEPTINES , Collection d'Artagnan , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , COMTE LAMARTINE , vignerons jardiniers


MAISON BOUEY, S A S - 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France - SIREN 459201497


MAISON BOUEY, Mle DANTHEZ Laure - 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.