COMTESSE CLEMENCE
Présentation de la marque COMTESSE CLEMENCE
Déposée le 10 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COMTESSE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTESSE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE CLEMENCE est expirée depuis le 10 janvier 2021.
MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18