Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAMVILLE
MAISON BOUCHARD PERE & FILS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1306013
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2015

Présentation de la marque LE CHAMVILLE

Déposée le 16 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAMVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE & FILS domicilié(e) 15, rue du Château,21200 BEAUNE (dossier no 2286265) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2286265) - 75008 - France.

La marque LE CHAMVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAMVILLE est expirée depuis le 16 avril 2015.

MAISON BOUCHARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHARD SELECTION , COUPERIN , PERINET FILS , BOUCHARD SELECTION , BOUCHARD-UNIVERSEL , CAVES DE LA TOUR BLONDEAU , CAVES COLBERT , BOUCHARD PERE & FILS , OLIVIER CHAMVILLE , BOUCHARD RESERVE


MAISON BOUCHARD PERE & FILS Société par Actions Simplifiée - 15, rue du Château,21200 BEAUNE (dossier no 2286265) - 21200 - France - SIREN 515420255


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2286265) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286265 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation n°2042557 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).