Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES PETITES SOEURS
MAISON BOUCHARD PERE & FILS société anonyme

Numéro de dépôt :
1698718
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011

Présentation de la marque CELLIER DES PETITES SOEURS

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUCHARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DES PETITES SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUCHARD PERE & FILS domicilié(e) rue du Château, 21200 BEAUNE (dossier no 2207164) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2207164) - France.

La marque CELLIER DES PETITES SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES PETITES SOEURS est expirée depuis le 11 octobre 2011.

MAISON BOUCHARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHARD SELECTION , COUPERIN , PERINET FILS , BOUCHARD SELECTION , BOUCHARD-UNIVERSEL , CAVES DE LA TOUR BLONDEAU , CAVES COLBERT , BOUCHARD PERE & FILS , OLIVIER CHAMVILLE , BOUCHARD RESERVE


MAISON BOUCHARD PERE & FILS société anonyme - rue du Château, 21200 BEAUNE (dossier no 2207164) - France


TMARK Conseils Conseils en propriété industrielle - (dossier no 2207164) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207164 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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