Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANCIEN DOMAINE CARNOT
MAISON BOUCHARD PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1216768
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque ANCIEN DOMAINE CARNOT

Déposée le 3 août 1982 par la société MAISON BOUCHARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ANCIEN DOMAINE CARNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON BOUCHARD PERE & FILS domicilié(e) Rue du Château, 21200 BEAUNE (dossier no 2007630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

La marque ANCIEN DOMAINE CARNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANCIEN DOMAINE CARNOT est expirée depuis le 3 août 2002.

MAISON BOUCHARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHARD SELECTION , COUPERIN , PERINET FILS , BOUCHARD SELECTION , BOUCHARD-UNIVERSEL , CAVES DE LA TOUR BLONDEAU , CAVES COLBERT , BOUCHARD PERE & FILS , OLIVIER CHAMVILLE , BOUCHARD RESERVE


MAISON BOUCHARD PERE & FILS - Rue du Château, 21200 BEAUNE (dossier no 2007630) - France - SIREN 515420255


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007630 - Publication au BOPI 1992-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

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