ANCIEN DOMAINE CARNOT
Présentation de la marque ANCIEN DOMAINE CARNOT
Déposée le 3 août 1982 par la société MAISON BOUCHARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ANCIEN DOMAINE CARNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ANCIEN DOMAINE CARNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANCIEN DOMAINE CARNOT est expirée depuis le 3 août 2002.
MAISON BOUCHARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007630 - Publication au BOPI 1992-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11