Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93489551
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 Rue du Chateau - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489551.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2023.

MAISON BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , VIGNES ROMANES , DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE , BOUCHARD PERE FILS , BOUCHARD PERE & FILS , MICHEL BOUCHARD , BOUCHARD PERE & FILS , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , BOUCHARD PERE & FILS


MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société anonyme - 15 Rue du Chateau - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251417 - Publication au BOPI 2003-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534595 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)