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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS
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COTEAUX DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTEAUX DES MOINES
MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3532824
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2027
COTEAUX DES MOINES de MAISON BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque COTEAUX DES MOINES

Déposée le 23 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGYP, SAS, M. Pelèse Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque COTEAUX DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX DES MOINES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

MAISON BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , VIGNES ROMANES , DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE , BOUCHARD PERE FILS , BOUCHARD PERE & FILS , MICHEL BOUCHARD , (Marque figurative) , BOUCHARD PERE & FILS , VIGNE DE L'ENFANT JESUS


MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée - 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


EGYP, SAS, M. Pelèse Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658342 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée et notamment vins d'appellation d'origine contrôlée “ Bourgogne ” ; vins de pays.