Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTEAUX DES MOINES
MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3326013
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2024
COTEAUX DES MOINES de MAISON BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque COTEAUX DES MOINES

Déposée le 25 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 rue du château - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75017 - PARIS - France.

La marque COTEAUX DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX DES MOINES arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

MAISON BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , VIGNES ROMANES , DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE , BOUCHARD PERE FILS , BOUCHARD PERE & FILS , MICHEL BOUCHARD , (Marque figurative) , BOUCHARD PERE & FILS , VIGNE DE L'ENFANT JESUS


MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, société par actions simplifiée - 15 rue du château - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568144 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26

Vins de pays ; vins bénéficiant d'appellation d'origine contrôlée.