Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAMPANETTES
MAISON BOUACHON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3263880
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2013
LES CAMPANETTES de MAISON BOUACHON

Présentation de la marque LES CAMPANETTES

Déposée le 19 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES CAMPANETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre, Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE (H 60 525 Cas 33) domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque LES CAMPANETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAMPANETTES est expirée depuis le 19 décembre 2013.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , FLEUR DE LYS , CAVES SAINT-PIERRE , LE OLIVIERS , CLOS BELLE MAJOCCHE , Elite , (Marque figurative)


MAISON BOUACHON (Société Anonyme) - Quartier Saint Pierre, Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE (H 60 525 Cas 33) - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.