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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON
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Elite
Marque expirée - Marque en non vigueur

Elite
MAISON BOUACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98758041
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque Elite

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Elite »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre Châteauneuf du Pape (dossier no 2388634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2388634) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Elite est expirée depuis le 2 novembre 2018.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , FLEUR DE LYS , CAVES SAINT-PIERRE , LE OLIVIERS , CLOS BELLE MAJOCCHE , (Marque figurative) , LES CAMPANETTES


MAISON BOUACHON Société Anonyme - Quartier Saint Pierre Châteauneuf du Pape (dossier no 2388634) - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2388634) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378348 - Publication au BOPI 2003-09-29

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388634 - Publication au BOPI 2008-10-30

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Vins d'appellation Côtes du Rhône contrôlée.