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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison borrat
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sun street
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sun street
maison borrat, sarl

Numéro de dépôt :
3764009
Date de dépôt :
05/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2020
sun street de maison borrat

Présentation de la marque sun street

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison borrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sun street » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison borrat domicilié(e) 4 rue montrose 31240 st jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison borrat domicilié(e) 4 rue montrose 31240 st jean - France.

La marque sun street a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sun street est expirée depuis le 5 septembre 2020.


maison borrat, sarl - 4 rue montrose 31240 st jean - France


maison borrat - 4 rue montrose 31240 st jean - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

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