Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNIN
/
BRIOCHE BONNIN B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE BONNIN B
MAISON BONNIN, SARL

Numéro de dépôt :
3998692
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
17/04/2023
BRIOCHE BONNIN B de MAISON BONNIN

Présentation de la marque BRIOCHE BONNIN B

Déposée le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BRIOCHE BONNIN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNIN domicilié(e) 62, rue Charles rivière - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 455 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque BRIOCHE BONNIN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE BONNIN B est expirée depuis le 17 avril 2023.


MAISON BONNIN, SARL - 62, rue Charles rivière - 44400 - REZE - France - SIREN 324455062


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607578 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717785 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

– oeufs ; lait et autres produits laitiers ; beurre ;

– sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; viennoiseries ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; brioches ;

– formation ;

– services de restauration (alimentation) ; service de boulangerie-pâtisserie (alimentation).