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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNAFOUS
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ROYAL SPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL SPORT
MAISON BONNAFOUS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1360780
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2026
ROYAL SPORT de MAISON BONNAFOUS

Présentation de la marque ROYAL SPORT

Déposée le 27 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNAFOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNAFOUS domicilié(e) ZI Nord, 1200 Avenue de Cos - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 110 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ROYAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL SPORT arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

MAISON BONNAFOUS a également déposé les autres marques suivantes : pyrénées


MAISON BONNAFOUS, Société à responsabilité limitée - ZI Nord, 1200 Avenue de Cos - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 333110906


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316834 - Publication au BOPI 2006-06-12

Renouvellement sans limitation n°2069810 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612560 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10

Cycles, motocycles et leurs accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.