Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
P'TIT SORBET
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3696512
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque P'TIT SORBET
Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « P'TIT SORBET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 12 août 2010 - Retrait total n°529365 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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