Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

P'TIT SORBET
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3696512
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
P\'TIT SORBET de MAISON BONCOLAC

Présentation de la marque P'TIT SORBET

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « P'TIT SORBET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 30 32

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 12 août 2010 - Retrait total n°529365 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.