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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96631778
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2309160) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2309160) - 31200 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2016.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2309160) - 31200 - France - SIREN 712721372


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2309160) - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309160 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Cacao, pâtisserie et confiserie glaces comestibles