Déposée le 29 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LES STARS DE L'ETE 2006 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON BONCOLAC Société par actions simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 712721372
3A GROUPE Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Jeux.Laits et produits laitiers, fromages.Pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir, sandwich, gâteaux, crèmes glacées.Télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques ; services radiotéléphoniques mobiles.Divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de jeux en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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