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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
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Croquant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Croquant
MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3481117
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2017
Croquant de MAISON BONCOLAC

Présentation de la marque Croquant

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Croquant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croquant est expirée depuis le 13 février 2017.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 712721372


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Glaces et crèmes glacées.