Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
/
CHOCOLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLETTE
MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1524202
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
13/06/2018

Présentation de la marque CHOCOLETTE

Déposée le 13 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CHOCOLETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2368145) - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2368145) - 31016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOLETTE est expirée depuis le 13 juin 2018.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , LE FABULEUX , Croquant , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2368145) - 31016 - France - SIREN 712721372


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2368145) - 31016 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368145 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation n°2113364 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Crèmes glacées et pâtisseries surgelées