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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
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BONCOLAC GLACIER.PATISSIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONCOLAC GLACIER.PATISSIER
MAISON BONCOLAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95569581
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque BONCOLAC GLACIER.PATISSIER

Déposée le 21 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONCOLAC GLACIER.PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 203 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque BONCOLAC GLACIER.PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONCOLAC GLACIER.PATISSIER est expirée depuis le 21 avril 2015.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC Société par actions simplifiée - 203 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282783 - Publication au BOPI 2005-02-25

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Glaces, crèmes glacées, pâtisseries surgelées