Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3840879
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/06/2021
B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE de MAISON BONCOLAC

Présentation de la marque B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE

Déposée le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE est expirée depuis le 23 juin 2021.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Republication pour erratum - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.