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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC
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12 RUSSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

12 RUSSES
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1747794
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
14/03/2021
12 RUSSES de MAISON BONCOLAC

Présentation de la marque 12 RUSSES

Déposée le 14 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « 12 RUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque 12 RUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 12 RUSSES est expirée depuis le 14 mars 2021.

MAISON BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Brésilien , MARANGO , MON PÂTISSIER , BONCOLAC GLACIER.PATISSIER , LES STARS DE L'ETE 2006 , (Marque figurative) , CHOCOLETTE , LE FABULEUX , Croquant , Croquant


MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194425 - Publication au BOPI 2001-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 11 juin 2001 - Changement d'adresse n°324927 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460559 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir