Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD
/
SIGNATURE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNATURE DE FRANCE
MAISON BOINAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95577991
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque SIGNATURE DE FRANCE

Déposée le 28 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SIGNATURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNATURE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

MAISON BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE BOIS D'ANGEAC , DE LUZE infini DEPUIS 1822 , DE LUZE , LA COGNACAISE , DE LUZE , D'ANGEAC , SANTONE , DE LUZE A. de Luze et Fils , BOINAUD , J.DUPONT COGNAC ART DE VIE


MAISON BOINAUD, Société par actions simplifiée - 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 20 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421991 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291362 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°644340 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644339 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581937 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie.Services aux producteurs et aux distributeurs en matière de vinification, de distillation et de conservation des produits de la vigne.Conseils techniques aux producteurs et aux distributeurs en matière de vinification, de distillation et de conservation des produits de la vigne

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.