Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART MOP LA SERPILLIERE DE L'AN 2000
MAISON BLUES INT.

Numéro de dépôt :
94541657
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque SMART MOP LA SERPILLIERE DE L'AN 2000

Déposée le 24 octobre 1994 par la société MAISON BLUES INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART MOP LA SERPILLIERE DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société MAISON BLUES INT domicilié(e) 31, Rue de Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 048 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FONQUERNIE Jenny - France.

La marque SMART MOP LA SERPILLIERE DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART MOP LA SERPILLIERE DE L'AN 2000 est expirée depuis le 24 octobre 2004.


MAISON BLUES INT. - 31, Rue de Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France - SIREN 354048142


Madame FONQUERNIE Jenny - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses; (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Cordes, ficelles, filets, tentes, hamacs, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).