Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUACE DE ST CYPRIEN
MAISON BLIEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3905023
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
FOUACE DE ST CYPRIEN de MAISON BLIEUX

Présentation de la marque FOUACE DE ST CYPRIEN

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BLIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUACE DE ST CYPRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BLIEUX domicilié(e) ZA Les Cammas - 12320 - ST CYPRIEN SUR DOURDOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 515 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BLIEUX, M. BLIEUX VINCENT domicilié(e) ZA Les Cammas - 12320 - ST CYPRIEN SUR DOURDOU - France.

La marque FOUACE DE ST CYPRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUACE DE ST CYPRIEN est expirée depuis le 14 mars 2022.


MAISON BLIEUX, SARL - ZA Les Cammas - 12320 - ST CYPRIEN SUR DOURDOU - France - SIREN 529515058


MAISON BLIEUX, M. BLIEUX VINCENT - ZA Les Cammas - 12320 - ST CYPRIEN SUR DOURDOU - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596707 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Farine ; confiserie, glaces comestibles.