Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAISON BERVAL
/
Maisons Berval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons Berval
MAISON BERVAL

Numéro de dépôt :
4393395
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Maisons Berval de MAISON BERVAL

Présentation de la marque Maisons Berval

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par MAISON BERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons Berval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est MAISON BERVAL domicilié(e) centre commercial de la Haye - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BERVAL, Monsieur David Lacroix domicilié(e) centre commercial de la Haye - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France.

La marque Maisons Berval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Berval arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


MAISON BERVAL - centre commercial de la Haye - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France


MAISON BERVAL, Monsieur David Lacroix - centre commercial de la Haye - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Architecture ; décoration intérieure.