Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR
Numéro de dépôt :
1242886
Date de dépôt :
30/07/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/07/1993
Présentation de la marque SENIOR
Déposée le 30 juillet 1983 par Maison BASTIER CHAGNAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIOR est expirée depuis le 30 juillet 1993.
Maison BASTIER CHAGNAUD SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02