Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROGER NORMAND & Co
Maison BASTIER CHAGNAUD SA, COGNAC, 10 rue Grande.

Numéro de dépôt :
1288334
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/05/1993

Présentation de la marque ROGER NORMAND & Co

Déposée le 16 mai 1983 par Maison BASTIER CHAGNAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROGER NORMAND & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison BASTIER CHAGNAUD SA, COGNAC, 10 rue Grande. - France.

La marque ROGER NORMAND & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER NORMAND & Co est expirée depuis le 16 mai 1993.

Maison BASTIER CHAGNAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR


Maison BASTIER CHAGNAUD SA, COGNAC, 10 rue Grande. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Cognac, spiritueux divers à l'exception des eaux-de-vie.